Google obtient gain de cause par la justice sur la numérisation de livres

La justice américaine a donné raison jeudi à Google dans un conflit durant depuis plusieurs années autour de son projet de numérisation de millions de livres, estimant que le géant d’internet n’avait pas violé les droits des auteurs.

Le juge new-yorkais Denny Chin a rejeté un recours soutenu notamment par le Syndicat des auteurs (Authors Guild), estimant que le projet de Google représentait une « utilisation équitable » au regard de la législation sur les droits d’auteur.

Google a entrepris depuis 2004 de numériser des livres à grande échelle. Il a passé des accords avec une série de bibliothèques qui l’ont autorisé à scanner leurs ouvrages et obtiennent en échange une copie des versions numérisées leur permettant d’alimenter leur catalogue numérique. La décision de jeudi estime que Google a dû numériser jusqu’ici 20 millions de livres.

Des auteurs avaient toutefois lancé un recours collectif en 2005, accusant le projet de Google de violer les droits d’auteur. Beaucoup des ouvrages scannés par le groupe ne sont en effet pas encore tombés dans le domaine public, et Google n’a pas demandé l’autorisation des détenteurs de droits avant de démarrer son projet, faisaient-ils valoir.

Le juge a rejeté l’argument en estimant jeudi que le projet ne visait pas à « remplacer ou supplanter les livres, parce que ce n’est pas un outil utilisé pour lire des livres ».

« La route a été longue et nous sommes absolument ravis de la décision », a commenté une porte-parole de Google. « Comme nous le disons depuis longtemps, Google Books respecte la législation sur les droits d’auteur et fonctionne comme un catalogue donnant à ses utilisateurs la possibilité de trouver des livres à acheter ou emprunter. »