Le spectre du dopage a effectué un retour fracassant lors du dernier Tour d'Italie cycliste, que la presse n'a d'ailleurs pas hésité à qualifier de "calamiteux".
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Le spectre du dopage a effectué un retour fracassant lors du dernier Tour d'Italie cycliste, que la presse n'a d'ailleurs pas hésité à qualifier de "calamiteux".Une importante opération policière fut menée lors de la troisième et dernière semaine de course, au cours de laquelle des dizaines de procès-verbaux furent réalisés et des centaines de produits -considérés comme suspects- prélevés pour analyse. Nul ne sait encore aujourd'hui si le sport cycliste pourra se relever de cette nouvelle atteinte à sa crédibilité. A n'en point douter, une nouvelle chasse aux sorcières va avoir lieu, le premier prix revenant bien sûr à l'équipe "lavant plus blanc que blanc". Avec tous les excès que cet état d'esprit engendre inévitablement, sans respect des règles légales de protection des travailleurs. Ainsi, par exemple, le fait pour une équipe de suspendre ou même de licencier un coureur parce que son taux d'hématocrite dans le sang serait supérieur à la limite autorisée, serait juridiquement très critiquable et condamnable.En droit belge, il n'existe que deux possibilités pour un employeur de mettre fin de façon immédiate à un contrat de travail, sans avoir à verser d'indemnité au travailleur licencié:1. Le licenciement pour motif grave. Il suppose un fait entraînant de façon irréversible la perte de confiance entre les parties. Sachant qu'un taux d'hématocrite élevé peut avoir nombre d'explications étrangères à un phénomène de dopage, il est certain qu'un simple contrôle positif ne peut justifier à lui seul un congé pour motif grave.2. L'acte équipollent à rupture. La jurisprudence a au fil des ans dégagé une théorie selon laquelle l'employeur, qui constate que son préposé adopte un comportement incompatible avec la poursuite de l'exécution du contrat de travail (par exemple par des absences injustifiées), peut en déduire dans un délai de réflexion raisonnable une volonté de rupture certaine dans le chef de son employé. Même en cas de dopage avéré, la théorie de l'acte équipollent à rupture ne peut pas s'appliquer, car il ne s'en déduit absolument pas une volonté de rupture dans le chef du sportif.Dès lors, en droit belge, licencier un coureur en cas de simple présomption de dopage, serait fautif et obligerait l'employeur à lui verser, outre l'indemnité compensatoire de préavis, une indemnité forfaitaire égale à six mois de rémunération du chef de licenciement abusif.Par contre, s'il est avéré qu'un coureur s'est volontairement dopé, le problème de la faute grave dans son chef se posera. La défense du coureur ne sera pas aisée. Selon les circonstances, l'athlète pourrait soutenir deux thèses.La première consisterait à se poser la question de savoir si son employeur est parfaitement innocent quant au problème du dopage (excellente question selon nous).La seconde consisterait à se poser la question de savoir quelle est la responsabilité individuelle du sportif face à un problème collectif que les fédérations sportives ne sont pas parvenues à résoudre. Vaste question...Luc Misson