L’Olympic rétrogradé en Provinciales

Coup de théâtre et descente aux enfers pour le football carolo, puisqu’un de ses vénérables anciens, l’Olympic de Charleroi, a été condamné à débuter la saison prochaine en Provinciales, et délesté de neuf points (trois points par tranche). En cause ? Une cession de patrimoine jugée non réglementaire.

Il faut remonter à la reprise du club, le 26 juin 2012, par Adem Sahin pour trouver trace de l’irrégularité. Le matricule 246, mis en faillite en octobre 2011, avait évité la radiation grâce à cette reprise. Les repreneurs avaient payé les dettes fédérales et la reprise au curateur, responsable de la gestion du club depuis octobre 2011.

 » En cas de cession de patrimoine et ou de matricule, il faut introduire une demande à l’Union Belge, ce qui a été fait à temps et à heure « , explique le correspondant qualifié, Charles Beugnies.  » Cette cession a ensuite été examinée par la commission de contrôle qui a l’a jugée frauduleuse pour la simple et bonne raison que l’Olympic n’avait pas payé les dettes chirographaires.  »

Les dettes chirographaires se différencient des dettes exigées. Pour éviter la radiation, un club doit en effet régler ces dernières (les salaires des joueurs, l’ONSS, etc). Par contre, les factures dues au brasseur ou au marchand de mazout constituent ce qu’on appelle les dettes chirographaires.

Et c’est là qu’apparaît toute l’ambiguïté entre le droit civil et le règlement de l’Union Belge. Quand il y a une faillite, le droit civil n’exige pas que soient réglées les dettes chirographaires. C’est le curateur qui doit s’en occuper et qui les règle  » au marc le franc « , c’est-à-dire au prorata de ce qu’il a.

Par contre, l’article 2016 du règlement fédéral prévoit  » qu’en cas de liquidation, un repreneur doit prendre en charge toute dette exigible « . L’Olympic a plaidé la différence entre liquidation et faillite sans être entendu par l’Union Belge.

Les dirigeants iront en évocation, puis si nécessaire devant la commission d’arbitrage du sport ou devant un tribunal civil.  » S’il le faut, on passera par là, même si le temps joue contre nous puisque la nouvelle saison n’est pas très loin « , dit l’avocat de l’Olympic, Jean-Pierre Deprez.

Pour l’Olympic, que le nouveau président voulait pourtant amener dans les prochaines années en D2, la chute se poursuit donc. Le club carolo, passé près du titre en 1947 – la longue trêve hivernale a eu raison des Dogues pourtant en tête et a favorisé Anderlecht qui décrocha son premier trophée – et qui avait connu sa dernière montée en D1 en 1974, vivote depuis une trentaine d’années, passant à plusieurs reprises près de la radiation.

Malgré quelques retours en D2, les repreneurs se succèdent au club de la Neuville, qui avait quitté le centre de Charleroi pour Montignies, à quelques centaines de mètres de Charleroi, en 1972, sans que cela ne change grand-chose. Si la descente en Provinciales se confirme, l’Olympic mettra un terme à 88 ans d’affilée au sein des divisions nationales. En effet, depuis 1926, le club carolo évolue à ce niveau !

PAR STÉPHANE VANDE VELDE

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