Probablement son patronyme ne recevra-t-il jamais un écho équivalent à celui de Jean-Marc Bosman. Et pourtant, l'Américain Jeff Sheppard vient de donner une nouvelle impulsion au mouvement irréversible de "mondialisation" des travailleurs du sport.
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Probablement son patronyme ne recevra-t-il jamais un écho équivalent à celui de Jean-Marc Bosman. Et pourtant, l'Américain Jeff Sheppard vient de donner une nouvelle impulsion au mouvement irréversible de "mondialisation" des travailleurs du sport. Rappelons-le, si besoin est: l'arrêt Bosman a consacré le droit pour tout sportif (semi-)professionnel ressortissant d'un état membre de l'Union Européenne de bénéficier des règles du Traité de Rome relatives à la libre circulation des travailleurs au sein de l'Union, sans restriction de nationalité. Les effets de l'arrêt Bosman sont donc limités aux seuls nationaux d'un des 15 Etats membres de l'Union. De nationalité américaine, Jeff Sheppard est un joueur de basket-ball qui, l'an dernier, se vit autorisé par un juge italien à jouer où bon lui semblait au sein de la Lega. Or, les spécialistes du basket-ball européens le savent: en principe, un club européen ne peut réglementairement inscrire sur la feuille de match que deux joueurs américains. Il s'agit là d'une clause de nationalité tout aussi illégale par principe que celle prohibée par l'arrêt Bosman. L'arrêt Sheppard vient donc rappeler cette illégalité manifeste, mais avec pour différence par rapport à l'arrêt Bosman que cette fois, la portée de la décision est beaucoup plus vaste puisqu'elle vise tous les sportifs, quelle que soit leur nationalité.Suite à l'arrêt Sheppard, la Lega a logiquement modifié son règlement sportif en supprimant toute clause de nationalité. Conséquence pratique: 132 joueurs américains militent actuellement au sein des deux divisions professionnelles italiennes, soit entre 5 et 6 joueurs du pays de l'Oncle Sam par club. Et pour faire taire définitivement les esprits chagrins, précisons que le public italien est absolument ravi par cette nouvelle donne puisque l'on bat chaque semaine les records d'affluence dans les salles. Plus que jamais, l'idée d'une citoyenneté mondiale s'impose dans le sport professionnel italien. Juridiquement, outre les idéaux libertaires consacrés par le Traité de Rome, quel droit fondamental est de nature à venir soutenir et justifier ce mouvement mondialiste? Sans nul doute le droit au travail. Ce même droit qui vient de permettre à David Purnelle, basketteur belge au chômage et affilié en début de saison à un club de 1ère Provinciale liégeoise, de pouvoir être transféré dans un club professionnel de D1 et donc d'exercer une activité lucrative, en dépit de l'interdit réglementaire de tout transfert de club belge à club belge au cours d'une même saison. Fondamentalement, la question est: la "spécificité sportive" et la sauvegarde de l'équilibre des compétitions peuvent-elles justifier des entraves au droit au travail de chaque individu? Les affaires Sheppard et Purnelle viennent clairement de montrer la voie à suivre.Actuellement, les effets de l'arrêt Sheppard sont limités au championnat italien. Rappelons en effet que la FIBA (fédération internationale de basket) autorise chaque fédération nationale à édicter sa propre réglementation au sujet de l'emploi des joueurs de nationalité étrangère. A quand un arrêt Sheppard en Belgique?Luc Misson Chers lecteurs, A partir du mois de janvier, Me Misson répondra à vos questions dans le cadre de cette rubrique. N'hésitez pas à nous les envoyer dès maintenant. La rédaction