Daniel Leclercq ou le dindon de la farce?

Petit rappel d’une soirée à ébullition.

Samedi 27 septembre 2001, à l’issue de la défaite -honorable- de ses joueurs face à La Gantoise, Daniel Leclercq, coach de la RAAL, annonce son intention de remettre son sort entre les mains du Président Gaone.

Celui-ci, quelques minutes plus tard, ignorant totalement la réalité des paroles prononcées par le coach français dans l’antre sacré des vestiaires, tient des propos très durs envers son employé devant les caméras de la RTBF: « Si c’est vrai (démission de Daniel Leclercq), je le laisse partir. Lui et tous ses joueurs français ( Rivenet, Dias et Ouédec) qui ne savent pas marquer un but ».

Ces propos ont été repris par le quotidien Vers l’Avenir, le 1er octobre 2001.

Le lundi 1er octobre 2001, Daniel Leclercq, ouvertement scandalisé par les paroles du Président Gaone, lui remet officiellement sa démission, qui est acceptée.

On ne saura probablement jamais ce que les deux hommes se sont dit ce matin-là, entre quatre yeux…

Cela étant, pour les juristes, il y a dans cette histoire un renversement complet des rôles, au grand dam du démissionnaire Daniel Leclercq. Lorsqu’il démissionne, un travailleur ne peut évidemment prétendre obtenir la moindre indemnité de la part de son ancien employeur. Sauf accord en sens contraire des parties.

Au vu des événements du samedi 29 septembre, l’issue du contrat de travail entre le club de La Louvière et Daniel Leclercq aurait pourtant pu être totalement différente.

La loi belge du 3 juillet 1978 sur les contrats de travail et la jurisprudence en la matière prévoient deux possibilités de rupture de la relation de travail pour faute d’une des deux parties:

Le congé pour motif grave vient sanctionner la perte de confiance entre employeur et travailleur, imputable à l’un des deux, qui devra verser à l’autre une indemnité de rupture. A dater de la connaissance effective du motif grave, l’autre partie dispose de trois jours ouvrables pour décider de rompre le contrat. Cette décision doit également être notifiée dans un délai de trois jours ouvrables au fautif.

La théorie jurisprudentielle de l’acte équipollent à rupture énonce par ailleurs que la volonté de rompre une relation de travail peut être déduite du comportement d’un des partenaires. L’acte équipollent à rupture doit alors être invoqué dans un délai raisonnable de réflexion, et entraîne ici aussi le débet de l’indemnité compensatoire de préavis à charge du fautif.

Sans entrer dans la polémique, les propos incendiaires du Président Gaone, certes énoncés sous le coup de l’émotion faisant suite à une nouvelle défaite de son équipe, pourraient ou auraient pu être jugés le cas échéant constitutifs d’un motif grave ou d’un acte équipollent à rupture. Et peut-être pas seulement au préjudice de Daniel Leclercq.

Luc Misson

Vous avez repéré une erreur ou disposez de plus d’infos? Signalez-le ici

Contenu partenaire