Foot amateur: « Le système est pourri à la base » (enquête)

Les clubs de football amateur doivent vite se mettre en règle: les contrôles s’intensifieront dès la saison prochaine. Mais en l’absence d’un cadre légal adapté, ils continuent de frauder. À côté des directives officielles, mal diffusées, deux secrétariats sociaux proposent une alternative alléchante. Risquée, parce qu’illégale. Plongée au coeur d’une cacophonie nuisible aux clubs.

Simon – prénom d’emprunt – nous suggère le dernier mètre carré vacant du sous-sol familial, « pour être tranquille. » Prononcé, le mot « argent » crispe, refroidit, essouffle les échanges. On ne compte plus les coups de fil ni les promesses d’anonymat: « Mentionnez la division, à la limite, mais alors pas la province. » Simon a 22 ans et joue en deuxième provinciale. Son frère, qui joue aussi au foot dans une équipe du même niveau, a préféré ne pas être présent.

« Je suis payé entre 150 et 200 euros la victoire », commence Simon. « Par mois, je peux gagner jusque 900 euros. Ça peut grimper à 9.000 euros par saison. Tout en black, dans des enveloppes. Pour mon frère, ça monte jusque 1.600 euros. » Souvent, les joueurs sont payés au point: un prix est négocié en début de saison – identique pour tout le groupe ou individualisé – et correspond à un point, la valeur d’un nul. En cas de victoire, cette indemnité est triplée. Certains touchent aussi un salaire fixe, qui peut varier de quelques dizaines à plusieurs centaines d’euros. L’hôte énumère les autres primes auxquelles il peut prétendre, toutes payées de la main à la main: « Lorsque j’ai joué dix matches, le club me donne 400 euros de bonus. Le gardien touche aussi de l’argent s’il n’encaisse pas, par exemple. Dans mon club précédent, j’ai aussi touché 1.000 euros net le jour de mon arrivée. On appelle ça la prime à la signature. » Ces primes berceront nos appels durant plusieurs semaines. Un autre jeune accepte de partager une expérience: « Mon président travaille dans la construction. Au lieu de nous payer en liquide, ça lui arrive de faire des chantiers chez des joueurs. Je connais un mec qui a construit sa maison comme ça. »

Systématisation des contrôles

Samedi 16 mars 2019. L’Olympic de Charleroi affronte Solières pour le compte de la 25e journée du championnat de deuxième division amateur. La seconde mi-temps vient tout juste de commencer au stade de la Neuville. Sur le terrain, les Dogues ouvrent la marque sur penalty. Partout autour, de l’agitation. Une quinzaine de policiers sécurise le périmètre. Chiens muselés en laisse, ils entament des perquisitions avec une vingtaine d’inspecteurs de l’Office National de Sécurité Sociale (ONSS). Les bureaux et les vestiaires inoccupés d’abord. Audition des bénévoles ensuite. Très vite, les deux cents supporters se désintéressent de la rencontre. « Je n’avais jamais vu ça. », confie le parent d’un joueur aligné ce soir-là. Son fils, comme tous les autres acteurs inscrits sur la feuille de match, subit un interrogatoire dès son retour aux vestiaires. Le mot circule rapidement au sein des deux équipes: évitez autant que possible de donner des détails aux agents fédéraux.

Cette traque contre l’argent au noir poursuivait la série entamée à Tournai, Acres, ou encore Mouscron. Aux commandes de cette opération, Charles-Éric Clesse, auditeur du travail du Hainaut. L’homme a décidé de prendre la problématique à bras le corps. Mais, rapidement, les Hennuyers se braquent. Pourquoi systématiser les contrôles chez eux et pas dans les autres provinces?

Décembre de la même année. Le président de l’Association des Clubs Francophones de Football (ACFF), David Delferière, convoque une grande réunion « coup de fouet ». Personne ne manque à l’appel: les clubs des trois premières divisions de football amateur, les deux fédérations du pays, le Service d’Information et de Recherche Sociale (SIRS), des représentants de l’ONSS, du Fisc et – bien sûr – Charles-Éric Clesse.

Les acteurs s’accordent sur un document, appelé « mémorandum ». Le SIRS, qui coordonne la lutte contre la fraude sociale et le travail illégal, se charge de le rédiger et le publie en mars 2020. Le condensé d’une trentaine de pages rappelle les règles du jeu sociales et fiscales en vigueur pour le foot amateur. Les services d’inspection viennent de lancer le compte à rebours: les clubs ont un an pour se mettre en ordre.

« Difficile d’être clean »

Jour d’Armistice, en Brabant wallon. Charles-Éric Clesse nous reçoit dans sa maison de campagne, entre un Conseil de l’Europe et d’autres dossiers chauds sur la traite des êtres humains, son domaine de prédilection. Si les traits de l’auditeur du travail semblent moins sévères que lors de ses interventions médiatiques après des contrôles, son constat demeure le même: « Actuellement, tous les petits clubs sont en infraction. »

Le monde du foot amateur garde l’image d’un magistrat anti-foot, venu vilipender leur passion et ses vices sur le plateau de La Tribune, 48 heures après la descente à l’Olympic. « Il applique la loi sans se soucier des dommages collatéraux sur ce secteur en mauvaise santé », soutiennent, en substance, plusieurs présidents, trésoriers et autres inconditionnels du foot régional. Depuis plusieurs années, les clubs sont exsangues. L’interruption prolongée du foot amateur décrétée en raison de la situation sanitaire enlise un peu plus de nombreux clubs. D’aucuns craignent que l’application des directives fiscales et sociales ne leur assène le coup fatal: « C’est très difficile d’être clean financièrement », concède Salvatore Curaba, président de la RAAL, club de D2 Amateur. La déclaration de cet ancien professionnel – aujourd’hui entrepreneur à succès – n’est pas anodine: l’homme est connu pour faire partie du cercle restreint des clubs amateurs aux reins solides et soucieux d’un football sans argent noir.

Le mémorandum exige la mise sous contrat généralisée de tous les joueurs rémunérés. Aux nouvelles charges sociales et fiscales s’ajoute la lourdeur administrative d’une telle opération: « Pour mettre tout le monde sous contrat, il faudra presque un employé à mi-temps voire à temps plein par club. Tout cela va se répercuter sur le budget des clubs, qui vivent déjà difficilement. S’ils doivent faire ça, ça ne va pas assainir le football », estime David Delferière. Thierry Lhoir, avocat au barreau de Charleroi, confirme: « Tout ça coûte cher. Techniquement, c’est possible, mais ça nécessite un staff administratif de dingue. Dans un petit club, c’est irréaliste. »

L’enquête aurait presque pu s’arrêter sur ce constat de Salvatore Curaba: « Oui, des directives ont été envoyées, mais je ne suis pas sûr que ça ait beaucoup évolué. Des clubs continuent à payer abondamment au noir ». Ou sur les propos plus trashs de Charles-Éric Clesse: « Le système est pourri à la base! Voulez-vous faire du sport pour vous, ou bien pour gagner de l’argent? C’est ça la question qu’il faut se poser. C’est terminé, ce sport ne pourra jamais se redresser! »

Cacophonie ambiante

Le mémorandum est donc censé clarifier le modus operandi à suivre par les clubs pour se mettre en ordre. Il nous revient cependant que sa diffusion a été défaillante. « Nous avons envoyé le document à tous les clubs jusqu’à ceux de P1 », se défend David Delferière. Plusieurs clubs nous affirment ne jamais en avoir entendu parler.

Concrètement, on distingue deux types de sportifs rémunérés: ceux dont la rémunération totale excède 10.600 euros par an et ceux qui n’atteignent pas ce seuil. Les premiers relèvent d’une loi de 1978, consacrée aux sportifs rémunérés. Pour les seconds, il faut composer avec un flou juridique. « Nul n’est censé ignorer la loi, mais encore faut-il qu’elle soit claire », ironise un agent fédéral du SPF Finances, sous couvert d’anonymat. Un avocat abonde: « Rien de clair n’est prévu. La faute revient au législateur, qui ne met pas en place un système viable et efficace pour les clubs. Les gens doivent se débrouiller. »

Difficile d’atteindre ledit législateur. Les élus se renvoient gentiment la balle: « pas expert » ou « pas compétent ». Le sujet n’est pas tabou que pour les clubs: « Les ministres et députés sont des élus locaux avant tout. Ils songent à ce que les clubs pourraient leur dire s’ils s’attaquent à ce milieu », admet Patrick Prévot, député fédéral et… président d’un club de P3, le FC Casteau. Le socialiste précise: « Le sport est d’une utilité capitale pour la cohésion sociale. C’est donc un peu casse-gueule d’aller frontalement menacer – et je suis presque honteux de le dire comme ça – un secteur d’une telle importance. » Mais il affirme qu’en tant que législateur, il faut se saisir du dossier et réfléchir à un cadre légal. Sa double casquette l’amène également à nuancer: « Quand il y a une loi, il faut la respecter, mais je peux aussi entendre que les heures pour les clubs ne sont pas faciles. Le mien galère aussi pour payer les factures à la fin du mois. » David Delferière résume: « Le foot amateur, c’est une bête dénomination. Nous demandons un cadre légal spécifique aux différentes divisions. » Et d’ajouter: « Mais éliminer la fraude, ce n’est pas le travail de la fédération, mais celui des contrôleurs. Même si on doit aider. »

Version dissonante

Faute d’alternative légale, les clubs sont censés mettre leurs joueurs sous contrat de travailleurs tiers temps ou sous contrat étudiant pour les joueurs de moins de 26 ans et aux études. « Le contrat tiers temps pose problème aux clubs dans la mesure où la Belgique impose à tout travailleur de cotiser au minimum trois heures par jour. Un match de foot ou un entraînement ne dure pas trois heures », concède Charles-Éric Clesse. Mais l’auditeur du travail lance aussi un appel aux clubs: « Il appartient aussi au milieu du football d’aller trouver le Conseil national du travail pour obtenir une convention collective particulière et déroger au tiers temps. » Dans les faits, aucun footballeur ne joue comme travailleur tiers temps sous la deuxième division amateur.

Les coups de fil s’enchaînent. Aucun club ne nous parle de cette obligation. Plus étrange encore: de nombreux correspondants qualifiés contactés affirment, sûrs d’eux, autre chose. « À partir du moment où ce sont des primes, il n’y a aucune cotisation ONSS ou taxe », nous assure notamment le CQ d’un club de D3 Amateur. Les directives officielles seraient donc ignorées et moins répandues qu’une version dissonante. Pourtant, Murielle Ducatteeuw, directrice de la réglementation de l’ONSS, nous confirme par courriel: « Il va de soi qu’un footballeur qui reçoit des primes de victoire et de qui il est attendu qu’il s’entraîne et joue à des heures fixées, se trouve sous l’autorité de son club et doit être assujetti à la sécurité sociale. »

Double discours et jeu dangereux

À côté des directives du SIRS circule donc une tout autre version. Deux secrétariats sociaux, Group S et SDWorx, proposent leurs services aux clubs pour régulariser leur situation. De nombreux clubs amateurs, souvent constitués en ASBL, s’affilient auprès de ce type d’organisme pour bénéficier d’une assistance socio-juridique et d’une aide dans l’exécution de leurs obligations sociales et fiscales. Le football amateur représente un marché juteux: le pays compte près de 675 clubs et près de 1.000 équipes premières.

L’alternative vendue par Group S (qui compte 131 clubs néerlandophones et 26 clubs francophones parmi ses affiliés) est bien plus avantageuse financièrement pour les clubs: nul besoin d’un contrat de travail pour les joueurs dont la rémunération annuelle ne dépasse pas 10.600 euros, aucune cotisation sociale et un abattement fiscal de 80% du précompte professionnel. Une seule condition: payer les joueurs sous la forme de primes de match (en cas de victoire ou de match nul, mais pas en cas de défaite). « Les clubs sont plutôt ouverts à la discussion », soutient Stéphane Coudyzer, un juriste social – et ancien conseiller juridique de l’ACFF – qui visite les clubs en partenariat avec Group S.

Solution miracle? Plusieurs éléments tendent à montrer le contraire. D’abord, sur le plan légal: la proposition va à l’encontre des directives en vigueur, comme celles de jouer sous contrat et de payer des cotisations sociales. Group S justifie ce contre-pied en invoquant deux jugements datant respectivement de 2003 et de 2006: « Si un club sportif n’octroie que des primes à la victoire ou en cas de match nul, il ne doit pas déclarer ces primes à la sécurité sociale dans la mesure où l’ONSS ne parvient pas à prouver l’existence d’un contrat de travail. »

« Informations erronées »

Sans juger le fond, un avocat accepte d’analyser la situation: « Group S et SDWorx prennent des risques dans la mesure où ils ne sont pas affranchis de la bonne ou mauvaise idée qu’ils ont. C’est comme l’évasion fiscale des banques: si le fisc tombe sur le client et le considère en tort, ce dernier peut se retourner contre Group S. » Contacté, le directeur général de l’Union des Secrétariats Sociaux (USS) n’a pas souhaité prendre position sur la stratégie menée par Group S et SDWorx: « Nous ne sommes pas une source de droit et n’aspirons pas à le devenir ».

Ce jeu à contre-sens irrite Charles-Éric Clesse. « Group S fait tout et n’importe quoi », lâche celui qui enseigne aussi à l’ULB. « Il diffuse des informations erronées et en contrariété avec la loi, en se basant sur une jurisprudence isolée. » En coulisses, des pourparlers sont en cours pour tenter de trouver un arrangement. Le président de l’ACFF espère trouver un compromis avec le SIRS d’ici la fin de saison, mais s’inquiète: « Si le SIRS maintient sa position, les clubs devront forcément s’aligner. Donc, dans certains cas, descendre dans des divisions inférieures ou tout simplement arrêter. » Contacté, le directeur général du SIRS, Bart Steelpaert, s’est contenté de rappeler la hiérarchie des positions: « Les secrétariats sociaux agréés ( Group S et SDWorx le sont, ndlr) sont contrôlés par la Direction générale des services d’inspection de l’ONSS, qui a contribué à l’élaboration du mémorandum. » Il nous revient que, lors de la dernière réunion réunissant les deux camps, l’auditeur du travail Clesse a fini par perdre patience: « Faites ce que vous voulez, mais nous ferons aussi ce que nous devons faire. On verra qui gagnera le match. »